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Les nommés du Grand Prix Cap'Com 2023

Le prix des campagnes de communication publique et territoriale

Le Grand Prix Cap'Com récompense les campagnes de communication des collectivités locales, institutions publiques et associations d'intérêt général. Au-delà de la reconnaissance de la qualité du travail des professionnels de la communication publique et territoriale, le Grand Prix Cap'Com est un véritable observatoire des tendances du secteur.

Les nommés du Grand Prix Cap'Com 2023

Le 9 novembre dernier, 22 professionnels de la communication publique et territoriale – représentant une diversité de profils et d’organismes – se sont réunis à Paris. Pendant une journée studieuse et conviviale, ils ont prêté leur expertise à l’analyse des 244 campagnes de communication candidates au Grand Prix Cap’Com 2023, pour sélectionner les meilleures campagnes de communication publique de l’année. Ces dispositifs de communication « nommés » sont désormais en lice pour figurer au palmarès final du Grand Prix Cap’Com 2023, lequel sera révélé le jeudi 7 décembre à Toulouse, en clôture du 35e Forum de la communication publique et territoriale.

Découvrez les meilleures campagnes de communication publique sélectionnées par le jury pro !

Catégorie communication culturelle et événementielle

Métropole européenne de Lille pour « Les médiathèques en ligne »

Engagée dans une politique volontariste de développement de la lecture, et dans le cadre de la création d'une bibliothèque numérique sur son territoire, la Métropole européenne de Lille lance une campagne de promotion ambitieuse. Usagers et professionnels sont placés au cœur d'un dispositif multi-canal qui s'appuie sur l'humour et l'univers de la lecture pour moderniser l'image des bibliothèques et faire connaître la diversité de leurs services. Un dispositif complet et bien mené qui donne à voir le service sous un jour moderne et attractif.

Ville de Rochefort pour « Le centenaire de la mort de Pierre Loti »

À l'occasion du centenaire de la mort de Pierre Loti, la ville de Rochefort met en place une série d'événements pour fédérer habitants et associations autour de cette figure locale. Visant à faire connaître le calendrier, le dispositif de communication s'appuie sur des outils à la fois classiques et efficaces (création d'un label, distribution toutes boîtes du magazine et d'un calendrier, plan média, etc.), mais également innovants et attractifs (réalisation de visites virtuelles, voyage de presse, jeux concours sur les réseaux sociaux ou encore concours de moustaches). Une campagne pédagogique et innovante, qui contribue à entretenir le souvenir d'un marqueur local dans la mémoire collective des habitants.

Département de l'Aube pour « Ouverture de la Cité du vitrail »

Fondant son initiative sur la richesse du patrimoine vitré conservé sur le territoire, le département de l'Aube inaugure la Cité du vitrail et organise une quinzaine pédagogique et gratuite. Teasing et presse, affichage ou encore plan média ambitieux jouent sur les codes actuels et installent un ton audacieux pour la nouvelle Cité du vitrail. Un dispositif au budget maîtrisé, qui contribue à dépoussiérer le sujet du vitrail et qui embarque de nombreuses parties prenantes sur le territoire.

Ville de Lille pour « La braderie, le tube de votre rentrée »

Pour fédérer autour de l'esprit festif et populaire de la grande braderie de Lille – et asseoir la notoriété de la ville –, l'opération de communication prend le parti de l'autodérision et s'amuse à adapter des tubes musicaux largement connus du grand public. À l'instar des objets vendus sur la braderie, les chansons choisies ne sont pas de première jeunesse et la conception graphique de la campagne vient appuyer ce côté rétro. Viral dès son teasing, le dispositif compte notamment sur de nombreux partenariats médias qui viennent amplifier les échos de cette campagne marquante tant au niveau local que pour les visiteurs extérieurs.

Catégorie communication institutionnelle

Métropole de Lyon pour « Les rencontres métropolitaines »

Dans l'objectif de mieux faire connaître l'institution aux habitants, d'ouvrir avec eux un nouvel espace de dialogue et de renforcer la culture commune des agents, la métropole de Lyon organise les Rencontres métropolitaines : des journées d'entretiens sur le terrain durant lesquelles les agents présentent leurs missions, métiers et services rendus aux habitants. Une démarche originale qui s'appuie sur un plan de communication interne puis externe, humanisant ainsi la collectivité et la rendant visible sur l'ensemble du territoire.

Nantes ville et métropole pour « Naolib, un nouveau nom pour se déplacer dans la métropole de Nantes »

Dans un contexte où la métropole de Nantes agit pour inciter les habitants à modifier leurs comportements en matière de mobilité – et où l’offre de déplacement sur le territoire est gérée par plusieurs opérateurs portant chacun leur propre marque –, la mise en place d'un univers commun de communication vise à apporter une meilleure lisibilité de l’offre globale. Associant les différents opérateurs mobilité de la métropole, une marque unique et une nouvelle identité sont donc créées. Le déploiement s’articule notamment autour d’un site web, d’une plateforme téléphonique et d’un dispositif plurimédia. Une campagne forte qui réunit efficacement tous les modes de transport sous un même nom et même émetteur : la métropole de Nantes.

Université Sorbonne Paris Nord pour « Une identité partagée »

L’université Sorbonne Paris Nord est l’une des universités qui ont succédé à la Sorbonne après l’éclatement de l’université de Paris en 13 universités autonomes en 1968. Elle a depuis changé cinq fois de nom et est localisée sur cinq sites dans cinq villes différentes. Pour développer une culture commune et un sentiment d’appartenance qui rassemble sur des valeurs partagées, la marque Université Sorbonne Paris Nord concentre un univers graphique, un logo et des outils tout en exprimant des valeurs de transmission, d’inclusion et d’universalité.

Catégorie communication comportementale

Fédération des parcs naturels régionaux pour « Quand on arrive en parc »

Créée sur une idée originale du parc des Pyrénées catalanes, la campagne est coordonnée et animée par la fédération nationale dans l’objectif de sensibiliser les usagers des milieux naturels aux écogestes et à la surfréquentation des sites naturels. Malin, le concept de communication déploie une collection de visuels, chacun étant associé à une recommandation de bonne pratique et à une chanson, laquelle est choisie en fonction de la cible. Tous les visuels sont déclinés sur des supports bien choisis pour s’adresser efficacement au public cible, très large. Une campagne de sensibilisation concertée et commune à l’ensemble des partenaires du parc, avec diffusion mutualisée pour en assurer l'impact.

Département de la Seine-Saint-Denis pour « Sensibilisation aux dangers des paris sportifs en ligne »

Pour sensibiliser les jeunes urbains issus des quartiers populaires aux dangers des paris sportifs en ligne, et pour contrer l’industrie du pari en ligne qui lance d’importantes campagnes de promotion à l’approche de la Coupe du monde de football 2022, le département de Seine-Saint-Denis lance une campagne utile et humoristique. Les visuels créés reprennent et détournent les slogans des grands opérateurs de paris. Puis la campagne se décline autour de trois grandes actions : un plaidoyer médiatique du président du département, une campagne d’affichage puis une campagne digitale. Un dispositif efficace qui vient susciter le débat public sur un sujet à l’importance parfois oubliée.

Ville de Schiltigheim pour sa campagne de « Sensibilisation contre les violences faites aux femmes »

Pour prendre part à la Journée de lutte contre les violences faites aux femmes, la ville de Schiltigheim met en place une campagne engagée sur son réseau d’affichage urbain. Très forts, les messages chocs sont inspirés de slogans de manifestations et reprennent les statistiques de l’Insee, du ministère de l’Intérieur ou encore du défenseur des droits. Le dernier temps de la campagne introduit une affiche représentant un « monument aux mortes ». La liste fait état des victimes, de leur âge, de la date, du lieu et de la cause du décès. Une campagne engagée et marquante, à l’image des violences qu’elle dénonce.

Université de Strasbourg pour « Écogestes : l'université de Strasbourg invente un nouveau vocabulaire »

Pour sensibiliser la communauté universitaire aux écogestes, l’université de Strasbourg met en place une campagne ludique et participative. Le dispositif joue sur la création de cinq néologismes et de leur définition. Minilumner (éteindre les lumières), numilonger (prolonger la durée de vie des équipements informatiques), électeindre (éteindre les appareils non utilisés) ou encore infolléger (alléger les serveurs) : après avoir diffusé une série de néologismes correspondant chacun à la promotion d’un écogeste, la communauté universitaire a été invitée à inventer ses propres mots. Un dispositif original qui parle à ses cibles et invite à faire évoluer les comportements.

Département du Nord pour « Upcycling : une seconde vie pour les supports de communication »

Alors que le département du Nord engage un plan en faveur de la transition écologique, sa direction communication décide de donner une seconde vie aux supports obsolètes. Sacoches d’ordinateurs, kakémonos, trousses, etc., une nouvelle collection d’objets promotionnels est née ! Après avoir intégré l’upcycling dans ses pratiques de communication, la direction essaime et sensibilise le grand public en allant à sa rencontre lors de salons, conférences et ateliers. Les collectivités locales du territoire et la sphère privée sont également accompagnées pour créer un effet d'engrenage. À ce stade, ce sont 700 m2 de matière upcyclées et 15 500 personnes sensibilisées. Un dispositif vertueux, cohérent et inspirant.

Catégorie communication d'accompagnement de projet

Ville de Roubaix pour « NPRU Roubaix : ville inspirée, vies qui respirent »

Dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain – qui touche une partie importante des habitants –, la ville de Roubaix crée un poste spécifique pour la mise en œuvre d’une stratégie de communication qui aille à la rencontre des habitants, les touche, et rende le programme tant humain qu’inclusif. En cours, le dispositif compte sur une identité spécifique, des outils multimédia (site internet, cartographies, vidéos, etc.), du mobilier urbain, une maison mobile du projet ainsi que des voyages culinaires. Des actions de communication au plus proche des habitants pour les connecter aux nouveaux projets de vie.

Communauté de communes de la Plaine de l'Ain pour « Lancement d'un service de transport à la demande »

Pour répondre aux problématiques de mobilité des plus fragiles en milieu rural, la communauté de communes de la Plaine de l’Ain met en place un service de transport à la demande, déclenché après réservation téléphonique. Organisé autour de points de prise en charge et de points de dépose, il maille le territoire avec 173 arrêts répartis sur 53 communes. Accessible, il dispose d’un service PMR et d’un tarif fixe à 2 euros la course. Après la mise en place d’un nom et d’une identité graphique, l’annonce et l’installation du service, la communication vise à faire connaître le fonctionnement du dispositif et à l’accompagner dans le temps. Foisonnante et efficace (plus de 300 courses sont réalisées au cours du seul mois du lancement), elle se fonde notamment sur le partenariat et les relais par les communes membres.

Transports de Montpellier Méditerranée Métropole pour « Une nouvelle voie s'offre à nous »

Une campagne pour présenter la nouvelle ligne de tramway montpelliéraine et ses enjeux, qu’ils soient environnementaux ou pratiques, pour les habitants. Les actions s’appuient sur un univers graphique « sciences et botanique » pour mettre en avant les richesses de la biodiversité locale, une conception-rédaction entre clins d’œil et jeux de mots, un film « rétrospective » et un plan média 360°. Des actions de terrain sont également inclues dans le plan de promotion pour conserver le lien permanent avec les habitants et les informer chaque jour de l’avancée du projet et de ses bénéfices.

Catégorie attractivité et marketing territorial

Rouen Normandy Invest pour « #Rouencarrementbarre »

Pour révéler les atouts de la métropole de Rouen, déconstruire les clichés et contribuer à son ambition de devenir capitale européenne de la culture 2024, Rouen Normandy Invest associe son territoire et ses forces vives à un artiste dont l’art est de rayer les mots pour que l’on comprenne l’inverse. L’opération compte sur la réalisation d’œuvres co-signées par 120 acteurs locaux et partenaires, qui les diffusent ensuite à leurs frais. Un dispositif de grande envergure, à l'effet démultiplicateur, qui renverse l’image du territoire et génère de l’adhésion.

Grand Besançon Métropole pour « Faune, flore, touristes, ici, tout le monde passe un bel été »

Pour sa campagne d’attractivité touristique et estivale 2023, Grand Besançon Métropole donne le premier rôle à la biodiversité à travers les espèces de la destination, actrices principales de la campagne. Elle se positionne ainsi en tant que destination de choix pour un tourisme vert et durable, incarne le projet de territoire et est portée par la marque – et ses acteurs – Besançon Boosteur de Bonheur. Pensé en cohérence avec les enjeux environnementaux, le plan média est finement ciblé, conçu principalement pour une diffusion digitale. Une campagne qui vient asseoir le positionnement éco-responsable du territoire et contribue à des évolutions, tant dans les esprits que dans les comportements.

Pas-de-Calais Tourisme pour « En vrai, c'est dans le Pas-de-Calais »

Une stratégie d’attractivité qui se fonde sur les marqueurs identitaires locaux pour améliorer la perception de la destination auprès de cibles de proximité, lui donner de la visibilité à une saison où on ne l’attend pas, et accompagner la création de 250 expériences automne-hiver. 100 % digital, le plan média compte sur la production de contenus spécifiques pour créer de l’engagement : une banque d’émojis identitaires, des capsules et stories par expérience, un manifeste pour relayer les expériences clés, etc. Identitaire, drôle et authentique, le dispositif casse les codes et s'appuie sur une offre de territoire importante.

Ville d'Argenteuil pour « Argenteuil intensément »

Une campagne forte et fédératrice, déclinée sur tous les canaux de la collectivité pour projeter un message clé : les Argenteuillais ont du talent. Sincère et vivante, l’opération s’appuie sur de nombreux ambassadeurs et met en lumière les visages de celles et ceux qui ne sont pas tout à fait comme les autres. Chaque ambassadeur est pris en photo, interviewé pour un podcast, capté en vidéo et mis en avant sur les magazines ainsi que sur les réseaux sociaux. Un dispositif artistique et authentique, aux fondamentaux et au budget maîtrisés.

Catégorie communication citoyenne

Ville de Pantin pour « Les yeux dans les yeux »

Pour restaurer l’image des agents du service propreté, lutter contre les incivilités et valoriser ces métiers, la ville de Pantin met en place une communication esthétique et au long cours. Une exposition photo sur les agents en mouvement dans l’espace urbain est mise en place, avec un appel à participation auprès des habitants pour leur faire vivre la réalité du terrain. Une série de vidéos « Dans la peau de… » – virale sur les réseaux sociaux – laisse une trace de ces immersions. Une bâche XXL est installée sur la façade de la mairie et un journal pour enfants est publié en plus de nudges pour indiquer les poubelles de rue. Un dispositif complet et sensible, qui revalorise les métiers tant en interne qu’en externe.

Val Touraine Habitat pour « Les bons mots et beaux motifs »

Un projet participatif pour inciter tout un chacun à adopter un comportement plus respectueux de son propre environnement et de celui des autres. Après avoir mis en place des ateliers de réflexion collective, l’opération consiste à concevoir des visuels percutants avec les habitants et les associations de quartier. Les productions sont diffusées sous différentes formes : cartes postales envoyées aux locataires, web et réseaux sociaux, kit d’affiches, etc. Un dispositif qui s’appuie sur l’art et la culture pour accompagner les changements sociaux.

Ville et eurométropole de Strasbourg pour « Le festival des possibles »

La ville et l’eurométropole de Strasbourg organisent le Festival des possibles, fête de la participation citoyenne. Pour toucher de nouveaux publics et revigorer l’image de la participation, une communication positive et originale est déployée autour de l’événement. Reposant sur une mascotte représentant le bonnet phrygien, l’univers graphique est impactant. Les supports sont déployés de manière très fine pour aller à la rencontre des habitants (affichettes dans les halls d’immeubles des quartiers ciblés, tracts sur les marchés, etc.). L’événement en tant que tel est co-construit avec les associations et les différents services de la collectivité, et rencontre un succès de fréquentation.

Catégorie communication interne

Métropole de Lyon pour « Parenthèse métropole »

« Parenthèse métropole » est l’événement annuel sport-santé, bien-être, inclusion et éco-responsabilité destiné aux agents de la métropole de Lyon. Pour l’édition 2023, il s’associe à la Biennale de la danse – événement culturel majeur du territoire – et invite ainsi les agents à entrer dans la danse. En parallèle, et pour les agents de terrain qui ne peuvent pas participer à l’événement, « Parenthèse proche de vous » propose de participer autrement via une offre d'activités à la carte. La communication est quant à elle déployée sur tous les supports de la collectivité, au plus proche des agents. Un dispositif complet qui décloisonne les services et rapproche de nombreux agents.

Ville de Bourgoin-Jallieu pour « Les Professionnels »

La ville de Bourgoin-Jallieu organise le tournage d’un film mettant en scène plusieurs agents, réalisé comme une production hollywoodienne et diffusé dans la plus grande salle de cinéma de la ville à l’occasion de la cérémonie des vœux du maire au personnel. Afin de valoriser les agents, la promotion du film et sa diffusion reprennent les codes cinématographiques : affiche de cinéma, nomination aux vœux, bande-annonce, etc. Surtout, elle mise sur une stratégie de bouche à oreille pour augmenter significativement la participation des agents aux vœux du maire et la convivialité de l’événement. Un dispositif à la fois drôle et sérieux, qui contribue à renforcer la cohésion en interne.

Département du Loiret pour « Une famille en or loirétaine »

Chaque année, le département du Loiret réalise une vidéo humoristique mettant en valeur ses agents. Pour valoriser le fait qu’ils forment une grande famille, la vidéo 2023 réinvente le concept du jeu télévisé « Une famille en or » et invite les agents à participer en équipe. Après reconstitution d’un vrai plateau, quatre tournages sont organisés et diffusés en interne, suscitant ainsi l’adhésion. Puis la grande finale a lieu au Zénith d’Orléans lors de la soirée des agents. Un concept drôle et original, au budget maîtrisé, qui permet de mettre en exergue des références partagées et des points communs malgré la diversité des métiers et des missions.

Département du Val-de-Marne pour « Créer et accompagner un réseau d'agents sur LinkedIn »

Dans un contexte de difficultés de recrutement, le département du Val-de-Marne est présent sur le réseau social professionnel LinkedIn. Pour valoriser la réputation de la collectivité en tant qu’employeur, une campagne de recrutement est déployée pour créer un réseau d’ambassadeurs. Guide pratique, masterclass et ateliers de formation, optimisation des profils, bannières types, etc., la démarche permet d’accompagner efficacement les agents qui le souhaitent dans la valorisation de leur expertise sur leur propre compte LinkedIn. Un dispositif efficace qui porte ses fruits et contribue à renforcer la marque employeur de la collectivité.

Les nommés pour le prix de la créa
  • La ville de Saint-Genis-Laval pour « Saison culturelle 2022/2023 »
  • La ville de Lyon pour « Fête des lumières 2022 »
  • La ville de Paris – direction des solidarités pour « Mon corps, mes droits, mes choix »
  • Val Touraine Habitat pour « Les bons mots et beaux motifs »
  • Sytral Mobilités pour « Échappées nature »
  • Grand Nancy pour « Nancy thermal »

Les jurys du Grand Prix Cap'Com 2023

Trois jurys successifs se réunissent pour analyser les campagnes candidates et attribuer les prix, sous la présidence d'une personnalité.

La présidente du 35e Grand Prix de la communication publique et territoriale est Klimentini Diakomanoli

Klimentini Diakomanoli a publié l'ouvrage Fake news, que fait l'Europe ? Autrice européenne sur les questions de désinformation, d'intelligence économique et politique, c'est avec un regard sincère, juste et transversal qu'elle analysera les campagnes de communication publique candidates pour ce Grand Prix Cap'Com 2023.

Le jury pro

Composé d'une trentaine de professionnels de la communication publique et d'observateurs du secteur public local, le jury pro se réunit durant une journée entière pour analyser l'ensemble des campagnes présentées au concours et déterminer les meilleures campagnes de communication publique de l'année : les « nommés ».

Pour l'édition 2023, les membres du jury pro sont :

  • Pauline Baumaire, responsable de la communication de Sorbonne Université
  • Clémence Binet, responsable des études du CNER – fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation
  • Bertrand Blin, directeur de projets politiques contractuels, appui aux communes et suivi du projet de territoire à l'agglomération Le Muretain
  • Amandine Burille, directrice de la communication interne de la communauté de communes du Pays voironnais
  • Yann Boutier, directeur de création associé, Du bruit au balcon
  • Marie Cailleaud, responsable de la communication de Tulle Agglomération
  • Nathalie Collignon, directrice de la communication de la Métropole européenne de Lille
  • Nicolas Eyries, directeur de la communication et de l'événementiel de la ville de Cavaillon
  • Yohann Jacquet, responsable de la communication institutionnelle et des relations presse d'Intercommunalités de France
  • Baptiste Lansalot, responsable de la communication de la ville de Mourenx
  • Sébastien Laurent, chargé de communication du contrat de rivière du Garon, SMAGGA
  • Marc Moser, président de Scoop Communication
  • Vanessa Panetto, directrice de la communication et de la relation aux Parisiens de la direction voirie et déplacements de la ville de Paris
  • Sophie Quéran, directrice de la communication de la ville de Villejuif
  • Raphaël Quinteau, chargé d'étude et de communication de La Fabrique écologique
  • Céline Reveillard, chargée de communication interne du département de Maine-et-Loire
  • Gwénola Ruelleux, responsable de la communication de la DRSM Paca-Corse
  • Valérie Treilleford, responsable de la communication de la ville de Saint-Marcellin
  • Jean-Marc Treuil, responsable de la communication de l'Anacej

Le grand jury

Le grand jury est composé de représentants du monde de la communication et des médias ainsi que des lauréats du Grand Prix de l'année précédente. Il est présidé par une personnalité choisie pour le regard particulier qu'elle porte sur la communication des institutions publiques. Le grand jury établit le palmarès final en décernant les prix de catégories et le Grand Prix de l’année parmi les campagnes nommées par le jury pro.

Pour l'édition 2023, les membres du grand jury sont :

  • Klimentini Diakomanoli, autrice européenne sur les questions de désinformation et présidente du jury du Grand Prix 2023
  • Bernard de la Villardière, journaliste, animateur radio et télévision
  • Gaëlle Abensour, fondatrice de l'agence 4 août
  • Yves Charmont, délégué général de Cap'Com
  • Yann Lalande, directeur de la communication de la ville de Saint-Denis et lauréat du Grand Prix Cap'Com 2022
  • Laurence Perez, directrice de la communication de la ville de Villeurbanne
  • Mathieu Vidal, président de l'association Villes et Internet, adjoint au maire de la ville d'Albi et maître de conférences à l'université de Toulouse

Le jury des jeunes

Une sélection de campagnes est soumise à l’analyse d’une dizaine de représentants des conseils de jeunes, qui décernent le Prix spécial jeunes. Ce prix spécial est organisé en partenariat avec l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (Anacej).

La cérémonie de remise des prix

Célébration et partage de bonnes pratiques

Véritable temps de mise en lumière et de benchmark des meilleures campagnes de communication publique de l'année, la cérémonie de remise du Grand Prix Cap'Com 2023 se déroulera le jeudi 7 décembre après-midi, en clôture du Forum Cap'Com de Toulouse. L'occasion de découvrir les campagnes de communication primées, en présence des membres du jury et de la présidente du Grand Prix.

Les trophées du Grand Prix Cap'Com

Lors de la cérémonie, les collectivités lauréates se voient remettre un trophée des mains des membres du jury. Uniques et éco-conçus, les trophées du Grand Prix Cap'Com sont réalisés par l'artiste la Fée crochette. Découvrez les coulisses de la réalisation des trophées dans la vidéo ci-dessous :

Le règlement du Grand Prix Cap'Com

Consultez le règlement du Grand Prix pour connaître ses catégories, la procédure d'inscription et les éléments d'analyse des dossiers :

Le règlement du Grand Prix Cap'Com

Qui peut participer ?

Le Grand Prix de la communication publique et territoriale concerne toute opération de communication menée par une collectivité territoriale, un EPCI ou une structure intercommunale, une administration déconcentrée ou un ministère, une chambre consulaire, un office de logement social, une SEM, un organisme public ou parapublic, une association d'intérêt général. La participation au prix est simple et gratuite, ce qui permet à toutes les structures, y compris les plus petites, de concourir. Les dossiers déposés par une agence prestataire doivent être co-signés par un représentant administratif ou élu de l'institution candidate.

Quand puis-je déposer ma candidature ?

Chaque année, les inscriptions pour le Grand Prix Cap'Com sont ouvertes du 1er juin au 15 octobre. Les dossiers présentés concernent les stratégies et campagnes de communication dont les opérations sont intervenues durant les douze mois précédant l'acte de candidature.

Peut-on concourir plusieurs fois ?

Les candidats peuvent présenter un ou plusieurs dossiers, dans une ou plusieurs des catégories du Grand Prix Cap’Com. Un dossier spécifique doit être réalisé pour chacune des opérations présentées.

Quelles sont les catégories du Grand Prix ?

Le Grand Prix Cap’Com est organisé en sept catégories thématiques représentant les grandes fonctions de la communication publique territoriale : communication interne, communication institutionnelle, attractivité et marketing territorial, communication culturelle et événementielle, communication comportementale, communication citoyenne, communication d'accompagnement de projets et de chantiers.

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Modalités d'inscription au Forum Cap'Com

Article 1 : Conditions d'inscription

La validation de votre demande d’inscription en ligne et ce y compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les présentes conditions générales de vente » implique l'acceptation sans réserve de votre part des présentes conditions générales de vente. Après réception de votre demande d’inscription, une convention de formation sera adressée par mail à l'adresse du gestionnaire saisie lors de votre inscription. Elle détaille les droits et obligations des parties prenantes (le participant, l’employeur et Cap’Com) dans le cadre de la prestation de formation. Ce document constitutif du dossier d’inscription est obligatoire. Il doit être retourné signé et tamponné dans les meilleurs délais à Cap’Com par mail ou par courrier postal.

Article 2 : Modifications et annulation

Cap’Com se réserve le droit de modifier la date, le lieu et le format de la formation si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y obligent ou de l’annuler si le nombre de participants est insuffisant ou en cas de force majeure. En cas d’annulation de son propre fait, Cap’Com s’engage à rembourser à l’organisme le montant des frais d’inscription éventuellement avancés (détaillés dans l’article 3).

Article 3 : Frais d'inscription

Le Forum Cap'Com relève de la formation professionnelle. Il est pris en charge par les fonds formation et les Opco (opérateur de compétences). Cap’Com bénéficie par ailleurs de l’agrément ministériel pour la formation des élus locaux.

Les tarifs du Forum sont annuels et révisables au 1er janvier de chaque année.

Les frais d'inscription comprennent : la participation à la manifestation, l'accueil café, les déjeuners et l'accès à la grande soirée du Forum et l’inscription à la newsletter du réseau (envoyée tous les 15 jours).

Des conditions tarifaires exceptionnelles peuvent être proposées en cas d’inscriptions multiples au à une même formation ou de construction d’un parcours de formation. Si vous bénéficiez d'un code promo, la réduction n'est pas cumulable avec d'autres réductions ou avec un tarif "inscrit supplémentaire". Les tarifs proposés aux demandeurs d’emploi sont fixés en fonction des modalités de prise en charge auxquels ils ont droit. Les tarifs proposés aux demandeurs d’emplois et aux étudiants sous réserve de présentation de justificatifs envoyés par mail lors de l'inscription.

Article 4 : Modalités de facturation et de règlement

Le règlement de l'inscription ou le bon de commande administratif pour les collectivités territoriales doit parvenir à Cap'Com au plus tard avant le début de la formation.

Une facture (hors Cap'Com Intégral) sera adressée à votre organisme ou Opco à l'issue de la manifestation selon les modalités convenues (dépôt sur la plateforme Chorus pro, par mail ou par courrier postal). La TVA applicable est de 20%. Nos conditions de règlement sont de 30 jours à date de facture. Le règlement de l'inscription peut se faire : * par chèque à l'ordre de Cap'Com * par virement bancaire ou mandat administratif * par votre Opco : il vous appartient de vérifier l'imputabilité du stage auprès de votre Opco, de faire la demande de prise en charge auprès de l'organisme et de l'indiquer à Cap'Com par mail lors du retour de la convention signée. Le dossier de prise en charge doit nous parvenir au plus tard avant le début de la manifestation.

Dans le cadre d’un abonnement Cap’Com Intégral, vous pouvez utiliser vos crédits de formation. Pour cela, il suffit de cocher « abonnement intégral » lors de votre demande d’inscription en ligne.

Article 5 : Retard de paiement

Conformément au droit commun, tout retard dans le paiement des sommes dues à la date d’échéance, rendra exigible le versement d’une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal. Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la formation. Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 € due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.

Article 6 : Conditions d'annulation par le participant

Toute annulation d'inscription devra être formulée par écrit - courrier ou mail - et donnera lieu au versement d'une somme forfaitaire de 150,00 € HT pour frais de gestion administrative. Si l'annulation survient au maximum 15 jours précédant la formation, l'organisme s'engage à acquitter l'intégralité des coûts de formation. Pour les abonnés Cap'Com Intégral, les crédits de formation seront soustraits au solde des crédits disponibles. En cas d'empêchement, un agent peut néanmoins se faire remplacer par un autre agent du même organisme sur demande écrite à contact@cap-com.org.

Article 7 : Attestation de présence

À l’issue de la formation, Cap’Com s’engage à adresser à votre organisme une attestation de participation dûment certifiée.

Article 8 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Lyon.