Un guide pour respecter les droits à l’image et les droits d’auteur
L’utilisation d'œuvres est susceptible d’être soumise à autorisation et nécessite certaines précautions. L'Apie a réalisé un guide pour savoir utiliser des contenus en respectant les droits à l’image et les droits d’auteur.
Dans le cadre de vos actions de communication, vous êtes souvent amenés à reproduire ou diffuser des œuvres préexistantes réalisées par des tiers. Par exemple, des extraits de textes, films, documentaires, vidéos, articles de presse pour illustrer une présentation, un rapport, une formation, etc. ; des reproductions d’œuvres d’art, dessins, animations, des photographies, des cartes, des maquettes, des plans pour illustrer un ouvrage, une plaquette, un site internet, etc. ; des musiques, des captations de spectacles vivants pour animer un événement, sonoriser un site web, agrémenter le temps d’attente téléphonique, etc. ; ou encore des supports de formation, d’infographies… Il est utile de respecter des étapes pour utiliser un contenu.
- Définir les utilisations projetées des contenus.
- Déterminer les conditions d’utilisation des contenus. Les contenus dont la mise à disposition est associée à des conditions générales d’utilisation, les contenus sous licences libres, et tous les autres cas où les conditions d’utilisation des contenus ne sont pas affichées.
- Utiliser l’œuvre dans le respect du droit moral de l’auteur.
- Respecter le droit à l’image des personnes et des biens.
L'Agence du patrimoine immatériel de l'État (Apie) a réalisé un guide disponible en ligne qui présente les étapes et les réflexes que les responsables de communication doivent connaître pour respecter les droits protégeant ces contenus.
Consultez l'intégralité du guide « Droit d'auteur, droit à l'image : les étapes essentielles pour utiliser un contenu » (pdf, 300 Ko)
