Aller au contenu principal

Mentions légales

cap-com.org

Le site www.cap-com.org est édité par Cap'Com

Cap'Com 3 cours Albert Thomas 69003 Lyon TEL 04 72 65 64 99 • MAIL contact@cap-com.org

Directeur de publication : Yves Charmont

Il est hébergé par SAS OVH • 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

Point commun est édité par Cap'Com

Point commun est la lettre d'information du réseau Cap'Com. Directeur de la publication : Yves Charmont

Point commun est hébergé par SAS Sarbacane Software • 3 avenue Antoine Pinay, Parc d'activités des 4 vents, 59510 HEM (France).

Cap'Com est une coopérative d'intérêt collectif

Cap'Com est agréé à la formation professionnelle - n° d'agrément 82 69 08 344 69 délivré par le Préfet de région Auvergne-Rhône-Alpes - et à la formation des élus locaux (agrément délivré par le ministre de l'Intérieur). RCS LYON 432 542 231 TVA intra-communautaire FR 87 432 542 231

Propriété intellectuelle

En application du code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des textes comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, les contenus figurant sur le site sont la propriété de Cap’Com. Toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessible sur le site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé. Une utilisation, reproduction ou représentation de tout ou partie du site peut être autorisée avec le consentement expresse de Cap’Com demandé par mail à contact@cap-com.org.

Données personnelles

Notre site Internet présente une grande partie de contenus en accès libre. L’inscription aux événements, aux formations et aux abonnements du réseau nécessite de nous confier vos informations professionnelles. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en envoyant un mail à contact@cap-com.org. De même vous pouvez à tout moment vous désinscrire des listes de discussion et de la newsletter de la communication publique.

Fichiers

Conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le fichier constitué des informations demandées a été déclaré à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil).

Décharge de responsabilité

Cap’Com ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation des informations mises à disposition sur son site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site. Cap’Com ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs sur lesquels nous n’avons pas de contrôle.